Politique de remboursement

En bref : si vous annulez, vous êtes remboursé pour les cours qui restent. Les cours annulés par l'organisme ne vous sont jamais facturés.

1. Principe : remboursement au prorata des cours restants

Le montant remboursé est calculé automatiquement selon les cours réellement restants à la date de votre demande d'annulation :

Montant remboursé = prix payé × (cours restants ÷ cours au calendrier)

• Les cours au calendrier sont les cours effectivement prévus pour votre groupe : la récurrence hebdomadaire, moins les jours fériés et les congés, plus les reprises ajoutées.
• Les cours annulés par l'organisme ou déplacés ne comptent pas contre vous : ils sont retirés du total ou déplacés à leur nouvelle date.
• Le calcul vous est présenté avant la confirmation du remboursement et son détail est conservé dans votre dossier.

Exemple : un cours de 13 séances payé 140,00 $. Vous annulez alors qu'il reste 7 séances : remboursement de 140,00 $ × 7 ÷ 13 = 75,38 $.

2. Comment demander une annulation

Écrivez-nous ou appelez-nous (Nous joindre) en indiquant le cours et la date à partir de laquelle vous cessez de participer. La date de réception de votre demande sert au calcul.

3. Mode de remboursement

Le remboursement est fait sur la carte utilisée pour le paiement, sans que vous ayez à redonner votre numéro de carte, dans un délai habituel de 5 à 10 jours ouvrables selon votre institution financière. Un reçu de remboursement est déposé dans Mon compte.

4. Annulation par l'organisme

• Groupe annulé avant le début de la session (inscriptions insuffisantes) : remboursement intégral.
• Séance annulée en cours de session : reprise si possible; sinon, la séance est retirée du calcul et, à la fin de la session, la portion correspondante est remboursée.

5. Cas particuliers

• Raison médicale : le prorata s'applique à partir de la date d'arrêt; un avis médical peut être demandé.
• Frais d'administration : aucun pour le moment. Si le Club en adopte, ils seront indiqués ici avant d'être appliqués.
• Exception manuelle : toute dérogation au calcul automatique est décidée par l'administration, motivée et consignée au journal.

6. Deux organismes

Un remboursement est toujours émis par l'organisme qui a vendu le cours (CCPB inc. pour Boucherville, CAPV inc. pour Varennes), avec son propre reçu.